References_ETP_Module1_txt-reg – E-Learning Comment dire

Textes règlementaires

Arrêté du 31 mai 2013

modifiant l’arrêté du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient

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Arrêté du 14 janvier 2015

relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation et de leur renouvellement et modifiant l’arrêté du 2 août 2010 modifié relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient

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HAS, Soutenir et encourager l’engagement des usagers dans les secteurs socila, médico-social et sanitaire

Synthèse, Juillet 2020

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Ordonnance n° 2020-1407

du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé

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